Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Louis PASTA

Numéro de dépôt :
93454304
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 février 1993 par monsieur Louis PASTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est monsieur Louis PASTA domicilié(e) 32 Mas du Golfe, 83110 GRIMAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454304.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 2003.

Louis PASTA a également déposé les autres marques suivantes : LP , NBOND , PP PETER POLO , PPC , PP


Monsieur Louis PASTA - 32 Mas du Golfe, 83110 GRIMAUD - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Vêtements pour hommes, dames et enfants, à savoir: robes, pantalons, jupes, chemises, pull-overs, vestes, tricots, gilets, blousons, manteaux, imperméables, ceintures, cravates écharpes, gants, chaussettes chaussures, chapellerie